1. Éditeur du site

Le présent site et les pages de vente associées sont édités par :

Cosy Joly, nom commercial de Jessica JOURSON, entrepreneure individuelle (EI).

SIREN : 979 200 086

SIRET de l'établissement : 979 200 086 00010

Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE) et RCS de Pointe-à-Pitre sous le numéro SIREN 979 200 086.

Adresse professionnelle : 1 lot. Immeuble Sud Jarry – ZAC de Houelbourg – 97122 Baie-Mahault – Guadeloupe.

Adresse électronique : contact@cosyjoly.fr

Téléphone : 0690 50 30 18

TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.

2. Direction de la publication

La directrice de la publication est Jessica JOURSON, joignable aux coordonnées indiquées ci-dessus.

3. Hébergement

Version à publier sur www.cosyjoly.com

Le site www.cosyjoly.com est hébergé par IONOS SARL France, 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France. Téléphone : 0970 808 911. Site : https://www.ionos.fr.

Version à publier sur les pages cosy-joly.systeme.io

Les pages accessibles sur le sous-domaine cosy-joly.systeme.io sont fournies par Systeme.io, service exploité par ITACWT Limited, société de droit irlandais, 2 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Irlande. Site : https://systeme.io. Support : https://systeme.io/fr/support/contact-us.

Téléphone de l'hébergeur Systeme.io : [À DEMANDER AU SUPPORT SI UN NUMÉRO CONTRACTUEL EST DISPONIBLE]

4. Propriété intellectuelle

La structure générale du site ainsi que les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, documents téléchargeables, méthodes, outils et autres contenus publiés sont protégés par les règles françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ils sont la propriété de Cosy Joly ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

5. Accès au site et responsabilité

Cosy Joly s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, les contenus du site ont une vocation générale et ne remplacent pas une étude technique, architecturale, structurelle, électrique, réglementaire ou financière adaptée au logement concerné.

L'accès au site peut être interrompu pour maintenance, mise à jour, incident technique ou cause extérieure. Cosy Joly ne peut garantir une disponibilité permanente, sans que cela limite les droits impératifs du consommateur ni la responsabilité qui ne peut légalement être exclue.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des services tiers. Cosy Joly ne contrôle pas leur contenu, leur disponibilité ni leurs pratiques. L'utilisateur est invité à consulter leurs propres conditions et politiques de confidentialité.

7. Données personnelles et cookies

Les règles relatives aux données personnelles et aux traceurs sont détaillées dans les pages « Politique de confidentialité » et « Politique de cookies », accessibles depuis le pied de page.

8. Droit applicable

Le site est soumis au droit français. Les consommateurs conservent l'ensemble des droits et voies de recours impératifs qui leur sont reconnus par la réglementation applicable.